Mentions légales
ORBIT Elevations BV
Klein-Heidestraat 31, 3670 Oudsbergen, Belgique
Numéro d’entreprise: 1041.998.249
Numéro de TVA: BE 1041.998.249
RPR Antwerpen
E-mail: [email protected]
Utilisation de ce site
En utilisant ce site, vous acceptez ces conditions. Les informations du site sont de nature générale et ne constituent pas un conseil personnel, juridique ou technique.
Exemples et chiffres
Les exemples de ce site sont illustratifs et basés sur des questions fréquentes. Ce ne sont pas des résultats de clients spécifiques, sauf mention expresse. Les chiffres de marché proviennent des sources indiquées.
Prix
Les prix indiqués sont indicatifs et hors TVA. Seule une offre écrite, avec ses conditions, est contraignante.
Responsabilité
Nous faisons de notre mieux pour que les informations soient exactes et à jour, sans pouvoir garantir qu’elles soient toujours complètes ou exemptes d’erreurs. ORBIT Elevations BV n’est pas responsable des dommages résultant de l’utilisation de ce site ou des sites vers lesquels nous renvoyons.
Propriété intellectuelle
Les textes, logos, illustrations, la méthode ORBIT Elevation Model et la structure de ce site sont la propriété de ORBIT Elevations BV ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction est interdite sans accord écrit préalable, sauf courtes citations avec mention de la source.
Droit applicable
Le droit belge s’applique. Les litiges relèvent de la compétence des tribunaux de l’arrondissement judiciaire du siège de ORBIT Elevations BV.